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Personnes âgées
Petite enfance
Règlement : Appel à projets 2009 modes d'accueil petite enfance
Parents, assistants maternels
Parents, assistants maternels
Téléchargez le contrat d'accueil et le contrat de travail
Téléchargez la convention collective et les textes législatifs
Formation des assistant(e)s maternel(le)s 2009
Téléchargez la demande de dédommagement parents (doc 1)
Téléchargez la demande de dédommagement parents (doc 1 bis)
Santé
Laboratoire Départemental d'Analyses
Insertion
Télécharger l'agrément 2010 des opérateurs pour la mise en oeuvre de mesures d’accompagnement social
Agriculture
Projet de mesure d'aide au nettoyage des serres sinistrées par la grêle
Développement et modernisation des moyens de production
Programme départemental d'aides à l'installation des jeunes agriculteurs
Aide à la construction et à la modernisation de serres
Aide à l'investissement des Coopératives d'Utilisation de Matériel Agricole
Aide aux investissements des exploitations agricoles installées depuis moins de 5 ans
Aménagement du territoire et environnement
Fonds Départemental de Gestion de l'Espace Rural
Mesures Agro-Environnementales Territorialisées (M.A.E.T.)
Diversification des ressources
Prévention des risques et solidarité
Aide aux investissements pour la protection sanitaire des élevages avicoles des Bouches-du-Rhône
Mesure de soutien aux exploitants en difficulté
Mesure d'Indemnisation au titre des calamités agricoles
Aide au nettoyage des serres-verre détruites par la grêle du 4 septembre 2008
Economie
Créa13
Culture
Aide à la diffusion d'oeuvre cinématographique et audiovisuelle
Aide à la création et à l'édition
Aide aux compagnies spectacle vivant
Partenariat avec les structures artistiques et culturelles sans lieu permanent
Aide à l'organisation de festivals de film
Foires, manifestations, festivals
Soutien aux lieux artistiques et culturels permanents
Aide à la promotion des oeuvres et à la réalisation de site internet
Aide aux lieux de diffusion - Salles indépendantes / Lieux de projections
Partenariat avec les lieux et structures de monstration
Dispositif aide au projet chorale
Dossier de candidature 2010 pour la Résidence d'artistes des Aulnes
Règlement de la Résidence d'artistes des Aulnes
Dispositif départemental de résidences d’auteurs, d’illustrateurs ou de traducteurs
Téléchargez l'appel à projet : Bibliothèque en fête 2010
Téléchargez la fiche d'inscription : Bibliothèque en fête 2010
Téléchargez le dossier de proposition artistique : Chants de Noël 2010
Sport
Stages sportifs - Multi-Activités
L'aide à la pratique sportive devient « L'attitude13 »
Stages sportifs d'été contre l’obésité
Charte Confiance stage sportif d'été contre l'obésité
Fiche inscription stage sportif d'été contre l'obésité
Fiche stagiaire stage sportif d'été contre l'obésité
Suivi médical de prévention (Pour les clubs) :
Demande de validation - Page 1
Demande de validation - Tableau Club
Suivi médical de prévention (Pour les collèges) :
Demande de validation - Page 1
Demande de validation - Tableau Collèges
Sportifs de haut-niveau :
Bourses d'accompagnement social 2010 des sportifs de haut-niveau
Note d'accompagnement au retrait des dossiers de bourses 2010
Associations
Le dossier de demande de subvention doit impérativement accompagner toutes les demandes spécifiques sans quoi la démarche sera incomplète et non traitée.
Télécharger le dossier de demande de subventions 2010
Téléchargez un exemplaire type de compte-rendu financier
Associations culturelles
Spectacle vivant
Festival / Manifestations spectacle vivant *
Dossier d'aide de création en résidence (domaine de l'étang des Aulnes)
Téléchargez le calendrier des résidences du domaine de l'étang des Aulnes
Arts visuels
Sport
Associations sportives
Présentation du dossier et mode d'emploi
Formulaire spécial sport associations sportives 2009 - 2010
Présentation du dossier et mode d'emploi "spécial clubs omnisports"
Petite enfance
Associations petite enfance
Téléchargez le dossier "Structure associative d'accueil petite enfance"
Téléchargez le dossier "Structure communale d'accueil petite enfance"
(* Formulaire à télécharger en plus de la demande générale)
Dans le but d'améliorer les relations entre l'administration et le public, la loi du 17 juillet 1978 a proclamé le droit pour toute personne d'accéder à l'information. Afin de veiller au respect de la liberté d'accès aux documents administratifs, la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) peut être saisie par toute personne se voyant refuser la communication d'un document. Chaque administration doit nommer, en son sein, un référent chargé de réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles réclamations et de veiller à leur instruction par les services concernés.
Le Conseil Général des Bouches-du-Rhône nomme responsable de l'accès aux documents administratifs :
Monsieur Nicolas ARGEMI
Directeur juridique
Conseil Général 13
Hôtel du Département
52, avenue de Saint-Just
13256 Marseille Cedex 20
Tél. :04 91 21 14 46
Fax. : 04 91 21 14 82
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